DOUBLURE LAINE

FEDERATION NATIONALE DE L'INDUSTRIE DE LA CHAUSSURE DE FRANCE (Fédération de Syndicats Professionnels placée sous le régime du Titre 1er du Livre 4 du Code du Travail)

Présentation de la marque DOUBLURE LAINE

Déposée le 12 mars 1996 par la société FEDERATION NATIONALE DE L'INDUSTRIE DE LA CHAUSSURE DE FRANCE (Fédération de Syndicats Professionnels placée sous le régime du Titre 1er du Livre 4 du Code du Travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLURE LAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la société FEDERATION NATIONALE DE L'INDUSTRIE DE LA CHAUSSURE DE FRANCE (Fédération de Syndicats Professionnels placée sous le régime du Titre 1er du Livre 4 du Code du Travail domicilié(e) 2, Avenue Hoche, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 408 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque DOUBLURE LAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLURE LAINE est expirée depuis le 12 mars 2006.

FEDERATION NATIONALE DE L'INDUSTRIE DE LA CHAUSSURE DE FRANCE (Fédération de Syndicats Professionnels placée sous le régime du Titre 1er du Livre 4 du Code du Travail a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSURES DE FRANCE , PRE SELECTION MICRORAMA , présélection ARTICLES CHAUSSANTS PAC , présélection MODE FOURNITURES PMF , SHOES SELECTION , MODE INTERNATIONALE DE LA CHAUSSURE DE PARIS MIDEC , PRE SELECTION MICRORAMA , MIDEC , présélection EXPO CHAUSSURES PEC